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Marques déposées par Samuel Marquet
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créateur d'autonomie pour l'agriculture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

créateur d'autonomie pour l'agriculture
Samuel Marquet

Numéro de dépôt :
3759986
Date de dépôt :
11/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2020
créateur d\'autonomie pour l\'agriculture de Samuel Marquet

Présentation de la marque créateur d'autonomie pour l'agriculture

Déposée par voie électronique le 11 août 2010 par Samuel Marquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « créateur d'autonomie pour l'agriculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Samuel Marquet domicilié(e) 0 Gasseline - 35520 - Melesse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel Marquet domicilié(e) 0 Gasseline - 35520 - Melesse - France.

La marque créateur d'autonomie pour l'agriculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque créateur d'autonomie pour l'agriculture est expirée depuis le 11 août 2020.

Samuel Marquet a également déposé les autres marques suivantes : Labo solidago , SILOSOL , AGRIBOOSTER ACTIVATEUR DE PERFORMANCE , activateur des fonctions vitales du sol , PERFIPAR P


Samuel Marquet - 0 Gasseline - 35520 - Melesse - France


Samuel Marquet - 0 Gasseline - 35520 - Melesse - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 11 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749046 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.